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Analyse des règles d'arbitrage international

Analyse des règles d'arbitrage international

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Une r paration provisoire est essentielle dans toute forme de r glement des diff rends. Les parties doivent avoir la possibilit de demander des mesures provisoires, telles que des injonctions pr liminaires et des saisies, lorsque leurs adversaires menacent de prendre des mesures qui ne peuvent tre annul es par des dommages-int r ts apr s le fait. Les parties aux arbitrages internationaux ne font pas exception. Contrairement aux tudes ant rieures, cependant, je teste ces proc dures en action en les comparant dans quatre sc narios hypoth tiques, je consid re les proc dures acc l r es comme une alternative aux mesures provisoires et je compare un groupe beaucoup plus large de r gles. Je conclus que, bien qu'aucun ensemble de r gles n'offre l' ventail complet des options possibles qu'une partie pourrait souhaiter, les institutions qui ont cherch r soudre le probl me ont mis au point plusieurs proc dures viables (en particulier les proc dures d'arbitrage pr -tribunal) que d'autres les institutions devraient envisager d'adopter.

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